|
Le présent site Internet http://www.elbeuf.cci.fr est la propriété de la Chambre de Commerce et d'Industrie d'Elbeuf, dont l'adresse est 28 rue Henry - BP 1410 - 76504 ELBEUF CEDEX.
• Propriété intellectuelle
Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur le Site sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété de la Chambre de Commerce et d'Industrie d'Elbeuf. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du Site est strictement interdite, sans l'accord préalable écrit de la Chambre de Commerce et d'Industrie d'Elbeuf.
• Contenu - Liens
La CCI d'Elbeuf se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du Site. Toute mise en place de lien avec le Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de la CCI d'Elbeuf.
• Exclusion de responsabilité
En aucun cas la CCI d'Elbeuf ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l'existence, de la modification, de la consultation et/ou de l'utilisation de tout ou partie du Site ou d'autres sites qui lui sont ou seraient liés.
Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, par la CCI d'Elbeuf ou du fait de tout outil de recherche, la CCI d'Elbeuf ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.
• Protection des informations
Les informations recueillies par le biais du formulaire sont destinées à la CCI d'Elbeuf et à son personnel et ne seront pas divulguées à des tiers. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres sont obligatoires constituant pour la CCI d'Elbeuf le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l'information.
• Loi informatique et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ce droit en contactant CCI d'Elbeuf.
• Loi - Litiges
Tout différend relatif au Site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Elbeuf seront seuls compétents.
• Responsable du Site
Nom : Vanessa BENOIT
28 rue Henry - BP 1410 - 76504 ELBEUF
• Conception et réalisation
INTERACTION 65, rue Reine des Bois BP 29 76231 BOIS GUILLAUME cedex
• Hébergement
INTERACTION 65, rue Reine des Bois BP 29 76231 BOIS GUILLAUME cedex
|